Préambule : « Les obligations des élèves consistent dans l’accomplissement des tâches inhérentes à leurs études ; elles incluent l’assiduité et le respect des règles de fonctionnement et de la vie collective des établissements». (Chapitre 3, Article 10 du 10 juillet 1989 de la Loi d’orientation sur l’éducation.)
Les adultes et les élèves de l’école sont tenus de se conformer aux dispositions du présent règlement intérieur.
1-Les horaires :
Temps scolaire
Lundi : de 8h30 à 12h /de 13h45 à 15h30
Mardi : de 8h30 à 12h /de 13h45 à 15h30
Mercredi : de 9h à 12h
Jeudi : de 8h30 à 12h /de 13h45 à 15h30
Vendredi : de 8h30 à 12h /de 13h45 à 15h30
Afin de fluidifier l’accueil, l’école est ouverte 10 minutes avant le début des cours.
Temps périscolaires :
Restauration scolaire : de 12h00 à 13h35 (mercredi compris)
La garderie : le lundi, mardi, jeudi et vendredi de 7h30 à 8h20 et de 16h30 à 18h. Le mercredi, de 7h30 à 8h50.
Les études surveillées : gratuites pour tous les enfants ;
Elles se dérouleront de 15h30 à 16h30 le lundi et le jeudi.
Activités ludiques le mardi et le vendredi de 15h30 à 16h30
-La sortie de 15h30 est sous la responsabilité de l’Education Nationale. Chaque enseignant est responsable de ses élèves jusqu’au portail.
-La sortie de 16h30 se fait sous la responsabilité de la mairie (temps périscolaire).
Permanence administrative de la direction de l’école : La directrice assurant la classe le lundi et le jeudi, il est conseillé aux parents de contacter l’école pendant les heures de permanence, le mardi et le vendredi de 8h30 à12h et de 13h45 à 15h30.
2-Fréquentation et obligations scolaires
A- Principe constitutionnel de laïcité : l’école exige l’application de la circulaire du 12 décembre 1989 rappelant le caractère laïc du service public de l’éducation et imposant le respect des principes de tolérance et de neutralité aux plans politiques, philosophiques et religieux.
Conformément aux dispositions de l’article L.141-5-1 du code de l’éducation, le port de signes ou de tenues par lesquels les élèves manifestent ostensiblement une appartenance religieuse est interdit. Lorsqu’une famille méconnaît cette interdiction, l’Inspecteur de l’éducation Nationale organise un dialogue avec les parents avant toute procédure disciplinaire.
B- Fréquentation scolaire à l’école élémentaire : La fréquentation régulière de l’école élémentaire est obligatoire conformément aux textes législatifs et réglementaires en vigueur.
L’élève est tenu de participer, sauf contre-indication médicale, à l’ensemble des activités inscrites à l’emploi du temps.
Pour éviter toute perturbation, la plus grande ponctualité est exigée.
Toutefois en cas de retard, les parents sont priés d’accompagner leur enfant au portail blanc pour entrer dans l’école, rue Archimède et qui reste le seul accès possible en dehors des horaires de classe. Pour permettre l’ouverture du portail blanc, il faut dans ce cas appuyer sur l’interphone extérieur et entrer ainsi en communication avec la directrice ou sa remplaçante.
Toute absence nécessite un écrit sur le cahier de liaison justifiant des motifs de l’absence.
Les absences sont consignées, chaque demi-journée, dans un registre spécial tenu par l’enseignant. La directrice est tenue de signaler à l’Inspection Académique, les élèves dont l’assiduité est irrégulière, ayant manqué sans motif légitime ou réputé valable au moins quatre demi-journées dans le mois.
Les demandes d’autorisation d’absence prolongée pour répondre à des obligations de caractère exceptionnel sont à adresser par écrit à l’Inspection de l’Education nationale sous couvert de la directrice d’école.
Les rendez-vous à caractère médical sur le temps scolaire ne sont pas envisageables sauf en cas d’urgence.
3 Vie scolaire
L’enseignant s’interdit tout comportement, geste ou parole qui traduirait l’indifférence ou mépris à l’égard de l’élève ou de sa famille.
Les élèves, les parents doivent s’interdire tout comportement, geste ou parole qui porteraient atteinte au respect dû aux adultes de l’école, aux enfants ou à la famille de ceux-ci. Il est permis d’isoler de ses camarades momentanément et sous surveillance, un enfant difficile ou dont le comportement peut-être dangereux pour lui ou pour les autres.
L’usage des téléphones portables, MP3, jeux électroniques, de l’argent est interdit dans l’enceinte de l’école et du cadre scolaire. Les parapluies ne sont pas autorisés.
Il est déconseillé d’apporter des objets de valeur, l’école déclinant toute responsabilité en cas de perte ou de vol.
Tout jeu violent est interdit, comme le sont tous les objets pointus, tranchants ou présentant quelque danger. (dont les bouteilles en verre)
Les récréations se déroulent dans la grande cour dont les limites sont matérialisées au sol. Seules les balles et ballons en mousse sont autorisés dans la cour.
Pour rencontrer l’enseignant de votre enfant, prenez rendez-vous par l’intermédiaire du cahier de liaison.
L’assurance scolaire est fortement recommandée pour les activités pendant le temps scolaire et obligatoire pour les activités facultatives qui dépassent le temps scolaire. (Responsabilité et civile et individuelle)
Tout élève doit être en possession de son matériel d’écolier en bon état. Tout matériel prêté par l’école s’il est égaré ou dégradé doit être remplacé par la famille responsable de l’enfant.
Activités sportives dont la natation: Ce sont des activités obligatoires nécessitant une tenue adaptée : seul un certificat médical peut en dispenser l’enfant momentanément ou définitivement.
4-Hygiène, santé et sécurité
Les enfants doivent se présenter à l’école propres et en bonne santé.
Une tenue vestimentaire ainsi que des chaussures adaptées aux activités scolaires sont exigées (talons hauts et tongs sont interdits)
Tout risque d’épidémie doit être signalé rapidement aux enseignants.
Les poux ne constituent pas un motif d’exclusion. Les parents doivent prendre des dispositions pour combattre ces parasites et prévenir les enseignants.
Les médicaments : L’usage de médicaments est strictement interdit sauf en cas de Projet d’accueil individualisé (PAI).Les enseignants ne sont pas habilités à donner des médicaments.
Tout enfant atteint de maladie chronique, d’allergie et d’intolérance alimentaire nécessitant des dispositions de scolarité particulière doit pouvoir fréquenter l’école.
A la demande des parents dont l’enfant présente des troubles de santé évoluant sur une longue période, un PAI est mis au point par la directrice d’école, le médecin de l’éducation nationale en liaison avec le médecin qui suit l’enfant et le cas échéant les responsables de la restauration et du temps périscolaire.
L’accès à l’école est interdit à toute personne étrangère au service. Nous invitons les parents des élèves à n’entrer que pour un entretien avec les enseignants.
Les enfants ne sont pas autorisés à sortir sauf cas de force majeure. Le responsable de l’enfant viendra alors le chercher lui–même.
La circulation aux abords de l’école :
Les parents sont priés de ne pas stationner leur véhicule aux endroits gênants les riverains, les entrées et sorties des enfants.
5-Usage des locaux
L’usage des locaux est étendu aux temps périscolaires sous la responsabilité de la mairie.
La garderie, temps périscolaire, fonctionne sous la responsabilité du personnel communal. Les parents doivent déposer et venir chercher leur enfant dans les lieux de la garderie et se présenter au personnel de la garderie.
Les inscriptions de toutes les activités périscolaires se font par internet sur le logiciel D’clic le matin avant 8 heures.
Dans le cadre de l’organisation de la pause méridienne et de la restauration scolaire, tout enfant inscrit passe, sous la responsabilité de la Communauté d’Agglomération du Pays de l’Or. Un enfant inscrit qui ne déjeunera finalement pas sans qu'il ait été désinscrit du logiciel D'clic, ne pourra quitter les locaux de la restauration scolaire seul. Les parents ou toute autre personne autorisée devront venir le chercher au restaurant scolaire contre signature d’une décharge et présentation d'une pièce d'identité au personnel de la cantine.
Ni la directrice de l’école, ni les enseignants ne peuvent être tenus responsables quand un enfant ne signale pas qu’il reste à la cantine.
Règlement établi par le Conseil d’Ecole du 5 novembre 2015.
Le règlement intérieur de l’école est modifié et approuvé lors du premier conseil d’école et demeure en vigueur jusqu’à l’année suivante. Il est donc susceptible d’être modifié lors du premier conseil d’école de l’année scolaire 2015/2016.
